Editeur du site
Irina Dopont
Entrepreneur individuel
Siret : 520 318 619 000 27
APE : 90.03A-Création artistique relevant des arts plastiques
Clermont-Ferrand 63100
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
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Adresse : [adresse de l’hébergeur — disponible sur son site]
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Droit applicable
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2. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Dernière mise à jour : [date]
Qui est responsable du traitement de vos données ?
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Quelles données sont collectées ?
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Pourquoi ces données sont-elles collectées ? (finalités)
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[Autre finalité propre à ton activité]
Quelle est la base légale de ces traitements ?
Consentement : pour les cookies non essentiels et la newsletter
Intérêt légitime : pour répondre aux demandes de contact
Exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles : pour un devis ou une commande
Qui a accès à vos données ?
Vos données sont destinées à [Prénom NOM] uniquement. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers, à l’exception :
[des prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site : hébergeur, outil d’emailing, etc. — à lister précisément]
des autorités compétentes si la loi l’exige
Durée de conservation
Données du formulaire de contact : conservées [durée, ex : 3 ans] à compter du dernier contact
Données clients (devis, factures) : conservées conformément aux obligations légales et comptables (généralement 10 ans pour les documents comptables)
[Ajuster selon les cas]
Cookies
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Vos droits
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :
Droit d’accès
Droit de rectification
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Droit à la limitation du traitement
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Sécurité
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Modification de la politique de confidentialité
Cette politique de confidentialité peut être mise à jour à tout moment. La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de ce document.
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